Déposée le 15 avril 2002 par REVELLO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « AVOCATBYTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-21 du 24 mai 2002.
Le déposant est REVELLO, Lionel domicilié(e) Ophira 2, 630 Route des Dolines,06560 Valbonne Sophia-Antipolis - 06560 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Lionel REVELLO Avocat domicilié(e) Ophira 2 630, Route des Dolines,06560 VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS - 06560 - France.
La marque AVOCATBYTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159509.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REVELLO, Lionel - Ophira 2, 630 Route des Dolines,06560 Valbonne Sophia-Antipolis - 06560 - France
Maître Lionel REVELLO Avocat - Ophira 2 630, Route des Dolines,06560 VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS - 06560 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-41
Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21
Programmes d'ordinateurs, logiciels et progiciels sur tous supports matériels, logiciels de jeux informatiques, équipements périphériques de systèmes de traitement de données, appareils et systèmes de mémoire de données et d'informations, appareils de saisie et de traitement de données et machine pour la programmation, supports d'information impressionnés ou non (à l'exception de ceux en papier ou en carton) , équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs, dispositifs d'accès, de contrôle d'accès à des appareils, dispositifs d'identification et d'authentification à des appareils et équipements permettant l'accès au réseau mondial des télécommunications, appareils et équipements permettant l'enregistrement l'identification et l'authentification des œuvres numériques et digitales sur le réseau mondial des télécommunications, appareils de tatouage numérique, appareils et équipements permettant le dépôt en ligne et la certification à date d'œuvres de l'esprit, appareils et équipements destinés à la gestion des droits des auteurs par voie télématique et sur le réseau mondial des télécommunications. Publicité, gestion de fichiers informatiques, services de renseignements et consultations juridiques pour toutes personnes physiques ou entreprises industrielles ou commerciales, ces services étant dispensés par un avocat. Conseils, information et renseignements d'affaires, comptabilité, service d'abonnement de journaux pour des tiers, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de la publicité, distribution de prospectus, d'échantillons. Location à temps d'accès à un centre serveur de base de données, création (conception) d'un serveur informatique dédié au réseau mondial des télécommunications, programmation pour ordinateurs, services juridiques, ces services étant dispensés par un avocat, enregistrement sur bandes vidéo, gérance de droits de propriété intellectuelle, imprimerie, service de quotation en ligne des marchands, services de places de marchés sur Internet, à savoir services d'estimation en affaires commerciales ; service de remise de rapport, à savoir service d'ingénieur (sans rapport avec la conduite des affaires) , service de concession de licences de marques et noms de domaines ; consultation professionnelle et établissement d'audit et service d'hébergement de sites Internet. Service de fourniture d'accès Internet. Service d'enregistrement de noms de domaines sur le réseau mondial des télécommunications, service de réservation de noms de domaines. Service permettant le partage de disque dur d'ordinateur sur le réseau mondial des télécommunications, services permettant l'enregistrement de marques par l'intermédiaire d'Internet, services permettant l'automatisation dans la création de sites Internet, services d'externalisation, à savoir services informatiques, service de messagerie électronique. Service d'hébergement de fichiers numériques, service de fourniture d'espace disque dur sur le réseau mondial des télécommunications, service d'enregistrement pour le compte de tiers de données relatives aux activités commerciales sur le réseau mondial des télécommunications, services d'informations en matière de formalités administratives sur Internet, services de consultations pour les questions de ressources humaines sur Internet. Service d'arbitrage et de résolution amiable des conflits, service de séquestre conventionnel, à savoir services juridiques, ces services étant dispensés par un avocat.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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